La transmission du patrimoine s’entend généralement « du vivant » et au sens fiscal. Une question fréquente est : « Comment transmettre mon patrimoine en payant le moins d’impôt possible ? ».
Cette conception est communément reprise par le notariat, sous la forme de conseil aux quinquagénaires : avez-vous pensé à faire des donations aux enfants, sinon vous allez payer des impôts. Si je peux me permettre une remarque, il est fort à parier que ni les impôts ni le mal aux dents ne préoccupent les défunts.

La question doit se voir d’une manière plus large en envisageant les conséquences de « cette non-organisation ». Tout d’abord, il faut comprendre comment la transmission va se dérouler (et je vous assure que ce n’est pas dangereux d’en parler).

Comment mes ayants droit vont-ils se partager les biens, ai-je prévu des lots pour chacun, se retrouveront ils en indivision ? Quels sont réellement les droits à payer, leurs montants ? Qui les paye ? Auront-ils les moyens de payer ?

Au-delà de la fiscalité, il est important de protéger ses proches, conjoint, enfant(s), parent(s) en leur évitant de subir la situation à un moment où le poids du décès rendra l’analyse dérisoire. Nous pouvons préparer la succession, par testament, par donation, par désignation de bénéficiaires, mais en réalité chaque investissement s’inscrit dans la globalité du patrimoine et doit comporter cette réflexion.

Discutons-en.